Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Com Card
Brahim OUGUERGOUZ
Jacques-Bernard COHEN-HADRIA

Numéro de dépôt :
99828936
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque Com Card

Déposée le 14 décembre 1999 par Brahim OUGUERGOUZ et Jacques-Bernard COHEN-HADRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Com Card » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Brahim OUGUERGOUZ domicilié(e) La Safranière, 73470 NANTES - France et Jacques-Bernard COHEN-HADRIA domicilié(e) 15, route de la Reine, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COHEN-HADRIA Jacques-Bernard - France.

La marque Com Card a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com Card est expirée depuis le 14 décembre 2009.

Brahim OUGUERGOUZ a également déposé les autres marques suivantes : Nrj Sensuel, Sensual Nrj, Drink Sensuel, Sensual Drink, D Sensuel, Sensual D, Drink Sensual Nrj , QUE DES TUBES ! , GINSENG SENSUEL, SENSUAL GINSENG, G Sensuel, Sensual G, Ampoules,capsules, comprimés , T SENSUEL / SENSUAL T / thé sensuel / sensualithé / sensualte@ sensu@lité/ sensu@lithé /


Brahim OUGUERGOUZ - La Safranière, 73470 NANTES - France

Jacques-Bernard COHEN-HADRIA - 15, route de la Reine, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


COHEN-HADRIA Jacques-Bernard - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Republication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour transmettre un lien à partir d'un ordinateur ou de tout autre support, sur des réseaux dits en ligne ; photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement d'information et les ordinateurs ; extincteurs. Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques, service de saisie et de traitement de données, conseil de gestion informatique, services de publicités et d'informations commerciales par réseau Internet. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions d'informations pour catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.